Jean-François DUBOIS agissant au nom et pour le compte de la société en formation : “ Aux cépages et découverte ”
Numéro de dépôt :
3323663
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014
Présentation de la marque CEPAGES et DECOUVERTE
Déposée le 15 novembre 2004 par Jean-François DUBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEPAGES et DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est Jean-François DUBOIS agissant au nom et pour le compte de la société en formation : “ Aux cépages et découverte ” domicilié(e) demeurant 22, rue Pierre curie,92700 COLOMBES - 92700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François DUBOIS domicilié(e) 22, rue Pierre Curie,92700 COLOMBES - 92700 - France.
La marque CEPAGES et DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES et DECOUVERTE est expirée depuis le 15 novembre 2014.
Jean-François DUBOIS agissant au nom et pour le compte de la société en formation : “ Aux cépages et découverte ” - demeurant 22, rue Pierre curie,92700 COLOMBES - 92700 - France
Jean-François DUBOIS - 22, rue Pierre Curie,92700 COLOMBES - 92700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
– huiles comestibles. – bières, eaux minerales,sirops pour faire des boissons. – vins, alcools, champagnes, cidres.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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